Archives de 12 juin 2019

Pour Marc Fievet, l’OHIM aurait pu demander à l’ex DG de la Douane française Jean-Dominique Comolli de venir partager son expérience de tabatier…

Le rapport de l’Office européen de lutte contre les atteintes aux droits de propriété intellectuelle vient d’être publié par l’Office Européen de l’Harmonisation du Marché Intérieur (OHIM). Que de noms compliqués pour des concepts simples !
L’OHIM est un organisme qui gère les marques européennes. Il y a quelques années, il a créé un bureau d’étude pour suivre l’évolution d’une pratique illégale qui nuit à l’économie européenne : la contrefaçon.

La contrefaçon est la copie des produits protégés par des droits intellectuels parce qu’ils sont le résultat d’une recherche, d’innovations techniques, biologiques, esthétiques.

En France, ces droits sont d’une importance capitale dans l’industrie mécanique, le luxe et la mode, la pharmaceutique et tant d’autres domaines… on estime que la contrefaçon y occasionne 60 000 pertes d’emplois, couterait 6,8 milliards d’euros . Il occasionne des risques graves pour la santé, freine l’innovation. Sans compter l’impact environnemental : surproduction de produits de mauvaise qualité, sur- consommation de produits à prix cassés, destruction de ces produits…
Ce bureau a notamment pour rôle de dresser la liste des produits les plus contrefaits, les pays producteurs et les nouvelles cibles des contrefacteurs. Sans surprise, la Chine produit l’écrasante majorité des contrefaçons et se diversifie comme aucun autre pays : tee-shirts de mauvaise qualité, jouets pour enfants décorés avec des peintures cancérigènes, pièces détachées d’automobiles ou produits pharmaceutiques. La contrefaçon est une gangrène qui se propage à toute l’économie réelle et devient sans cesse plus dangereuse. Et les saisies douanières sont là pour en témoigner : en quantité, en diversité, la contrefaçon est un phénomène qui croît sans discontinuer depuis des nombreuses d’années.
Dans cet océan de faux produits, certains s’en tirent bien, notamment les produits du tabac. Pourtant la Chine est de loin le plus gros consommateur au monde et le plus gros producteur également.

Mais en Union Européenne, il n’existe quasiment pas de contrefaçon de tabac. Les trafics sont composés quasi-exclusivement de cigarettes légitimes, provenant des usines des 4 multinationales du tabac.

Comment expliquer ce phénomène ? Facile : un paquet de cigarette ne coûte pas plus de 15 centimes à produire. Ce sont les taxes et les marges des fabricants qui gonflent son prix. A ce prix-là, impossible pour d’autres produits à prix cassé d’envahir un marché déjà occupé. Mais pourquoi les produits authentiques se retrouvent-ils tant sur les marchés parallèles ? Pour mettre à mal les politiques de santé publique qui, avec des prix prohibitifs, tentent d’empêcher les jeunes de commencer à fumer, il faut bien trouver un moyen de vendre du tabac. Or sans contrebande, l’argent de poche ne permet pas de s’acheter de paquets à 10 euros ! A 3 ou 4 euros c’est une autre histoire…
Pourtant, dans les publications annuelles sur les trafics (ou celles des innombrables relais que l’industrie crée, finance, instrumentalise), la contrefaçon apparait comme un problème central. C’est pour ça que ces publications sont critiquées pour leur méthodologie biaisée.
Pourquoi ces rapports mêlent-ils contrebande et contrefaçon dans une même catégorie ? Si l’on veut s’attaquer aux trafics de tabac en France, c’est à la contrebande qu’on doit s’attaquer. Mais si l’on veut protéger les “droits de propriété intellectuelle” des industriels du tabac, c’est à la contrefaçon qu’on doit s’en prendre. Un flou est entretenu dans tous les rapports financés par l’industrie du tabac pour que sa responsabilité soit diluée.
La dernière version du rapport KPMG (financé par Philip Morris !) publiée début juin 2019 qui contient comme d’habitude une section « Contrefaçon et contrebande » fait à nouveau de la contrefaçon un problème majeur.
Dans un fourre-tout insensé, ce sont contrebandes et contrefaçons qui sont mises ensemble. Insensé ? Pas vraiment, car ce faisant la responsabilité de l’industrie du tabac se trouve diluée.

On assimile les trafics aux méchants chinois, et on plaint les gentilles sociétés victimes et acculées… qui sont en réalité derrière ces trafics !

Que ce jeu malsain soit l’apanage de cols blancs peu scrupuleux, c’est désolant mais pas étonnant.
Cela devient révulsant quand ces pratiques trompeuses se généralisent à la sphère publique.

Preuve en est le dernier livre blanc de l’Unifab sur la contrefaçon sur internet. Cette association, reconnue d’utilité publique, est censée protéger les intérêts de ses adhérents contre la contrefaçon. Elle a publié le 5 juin dernier un rapport produit en collaboration avec l’Association de Lutte Contre les Commerces Illicites (ALCCI)… une association connue pour être financée par l’industrie du tabac.

Ce n’est d’ailleurs par la première fois que l’ALCCI participait à ce genre d’enfumage : déjà à Bruxelles il y a un an, un colloque financé par Philip Morris avait réuni tout le gotha sous le thème : « contrebande, contrefaçon et financement du terrorisme ». Car il n’y a pas de limite à l’instrumentalisation des pires malheurs pour se rapprocher des pouvoirs publics.

Les patrons de la Commission Européenne invités – dont Pierre Moscovici- après avoir accepté, ont courageusement décliné l’invitation, après que le Canard enchaîné a publié la participation du Commissaire européen aux taxes et aux douanes !

Une participation à un évènement financé par le plus gros industriel du tabac qui fait tout pour contourner ces taxes n’était en fait pas conseillé par son service de communication ?
Mais il n’y a malheureusement pas qu’à Bruxelles que ces fumisteries sont pratiquées.
En France, où il est avéré – par certains industriels du tabac eux-mêmes !- que la contrefaçon ne représente pas plus de 0,2% du marché français, on retrouve les mêmes manigances. Ainsi, pour présenter le système de lutte contre les trafics de tabac mis en place à partir du 20 mai 2019, la Douane française déclare sur son site que le système de traçabilité « permettra de mieux lutter contre la contrebande et la contrefaçon des produits du tabac ». Pourtant s’il y a bien une entité qui doit connaître le sujet, c’est la douane. Le bureau “fiscalité douanière” partage les point de vues des fabricants de tabac, même si la France a tout sauf les mêmes intérêts. D’ailleurs, quand il s’agit de communiquer sur les montants de la fraude, le bureau “affaires juridiques et lutte contre la fraude” de la Douane ne parle plus de contrefaçon, mais seulement de contrebande

images(232)8582288626521476937.jpgLa lutte contre les trafics de tabac aurait-elle plusieurs visages selon les bureaux de la douane concernés ?

Seul Rodolphe Gintz, Directeur Général des Douanes, et responsable tant des fraudes que des droits indirects pourrait expliquer pourquoi certains dans son organisation reproduisent ces concepts de communication pensés par l’industrie du tabac alors que d’autres parlent plus simplement de contrebande.
L’approche des douanes est donc difficilement compréhensible.

Ce que l’on comprend sans mal en revanche, c’est que le lobby du tabac est omniprésent et influent jusqu’aux plus hautes officines.

Jusqu’au Parlement Européen, où les plus curieux pourront demander à Sonia Krimi, députée de la République en Marche, pourquoi elle invite le 20 juin le responsable de Philip Morris International pour un colloque à l’Assemblée Nationale sur la lutte contre les trafics. Alors que l’OMS recommande expressément de ne pas laisser participer l’industrie du tabac lorsque ce n’est pas strictement nécessaire.

Sans doute attend-elle de sa part un éclairage opportun sur les liens entre contrebande, contrefaçon, manipulation et entrisme…

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Edouard Philippe semble oublier qu’en renforçant la lutte par une action hyper-répressive, il fait en réalité la partie belle au trafic, aux narcotrafiquants et aux narcofinanciers. La lutte contre la drogue est un autre combat, mais qui se heurte au fait que plus les individus se droguent, plus l’Etat se renforce.

La déclaration du premier ministre à l’Assemblée nationale:

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Les douaniers russes ont saisi 400 kilogrammes de cocaïne cachés dans un conteneur transportant du poisson en conserve en provenance d’Équateur, a annoncé mardi le Service fédéral des douanes (FTS) dans un communiqué.

La drogue a été saisie lundi en coordination avec des responsables fédéraux de la lutte antidrogue et la police locale, a annoncé la FTS.

Lors de l’ouverture du conteneur, les douaniers ont trouvé des sacs en polymère remplis de poudre blanche, dont les tests chimiques ont révélé qu’il s’agissait de cocaïne.

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400 кг кокаина обнаружили в морском порту Санкт-Петербурга в результате оперативной разработки российские таможенники 10 июня 2019 года в контейнере с рыбными консервами из Эквадора, направлявшемся в Российскую Федерацию. Из незаконного оборота изъято более 2,5 млн доз наркотика стоимостью около 4,5 млрд рублей.

Выявили и пресекли канал контрабанды наркотиков в особо крупном размере сотрудники отделов по борьбе с контрабандой наркотиков Северо-Западной оперативной и Балтийской таможен во взаимодействии с сотрудниками Главного управления по контролю за оборотом наркотиков МВД России и Главным управлением МВД России по Санкт-Петербургу и Ленинградской области.

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Russian customs officials have seized 400 kilograms of cocaine hidden in a shipping container transporting canned fish from Ecuador, the Federal Customs Service (FTS) said in a statement Tuesday.

The contraband was seized in coordination with federal anti-drug officials and local police on Monday, the FTS said. When the shipping container was opened, officers reportedly found polymer bags stuffed with white powder, which chemical tests showed to be cocaine.

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Les policiers de Montpellier ont découvert 54 cartons contenant 25 000 paquets de cigarettes de marque Marlboro à l’arrière d’une fourgonnette, vendredi 7 juin. La valeur de la marchandise est estimée à 150 000 euros. Le conducteur et le propriétaire du véhicule ont été entendus par les enquêteurs avant d’être laissés libres. La Sûreté départementale et les services des douanes ont été saisis.

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Les policiers de Montpellier ont découvert 54 cartons contenant 25 000 paquets de cigarettes de marque Marlboro à l’arrière d’une fourgonnette, vendredi 7 juin. La valeur de la marchandise est estimée à 150 000 euros. Le conducteur et le propriétaire du véhicule ont été entendus par les enquêteurs avant d’être laissés libres. La Sûreté départementale et les services des douanes ont été saisis.

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Opération de grande ampleur ce matin à Tamines, entre Namur et Charleroi, les services des douanes ont découvert une véritable usine de cigarettes dans un entrepôt. Ce « gros coup » est le résultat de huit mois d’enquêtes pour les douanes.

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Selon France Bleu Drôme Ardèche l’enquête menée initialement par la douane judiciaire a duré de long mois.

C’est à la suite de la découverte de 295 cartouches de cigarettes dans un bus venant d’Espagne par la douane de Roman le 9 novembre 2018 que le parquet de Valence avait saisi le Service national de douane judiciaire.

A la suite d’une longue enquête de la douane, à laquelle s’est associée la Sûreté départementale de Valence 400 cartouches de cigarettes et 20.000 euros en liquide ont été saisis ce mercredi dans un bar associatif de la ville et au domicile de cinq suspects, interpellés dans le cadre de ce démantèlement.

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SANTO DOMINGO.- La Dirección Nacional de Control de Drogas (DNCD) decomisó la madrugada de este miércoles 280 paquetes de cocaína en un contenedor de un barco que llegó desde Venezuela al Puerto Multimodal Caucedo.

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Los trabajos de inteligencia de la Secretaría Nacional Antidrogas se iniciaron en febrero de este año y consistieron en una serie de operativos que estuvieron a cargo de la Unidad Especial SIU, conformada por agentes especiales de la Senad y oficiales de la Policía Nacional.

Estas investigaciones lograron la desarticulación de una importante estructura internacional que utilizaba a nuestro país como ruta aérea de cocaína proveniente de Bolivia que tenía como destino final Brasil o Argentina.

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Police Deputy Chief of Sistan and Balouchestan province General Ahmad Taheri said on Wednesday that 1.2 tons of illicit drugs have been seized during an operation in Iranshahr and Delgan.

Five smugglers have been arrested during the operation, in addition to confiscation of 1,241 kg opium and 1 kg heroin, he added.

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Un trafic de drogue a été démantelé en Haute-Saône et dans le Territoire de Belfort, a-t-on appris ce mercredi, confirmant une information de nos confrères de France 3. Au total, ce sont 2,5 kilos de résine de cannabis et 56 grammes de cocaïne qui ont été saisis ce mardi, principalement à Belfort. Trois personnes ont été interpellées, dont un jeune homme de 19 ans.

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Les éléments de la police judiciaire de la ville de Nador, sur la base d’informations précises communiquées par la Direction générale de la surveillance du territoire (DGST), ont permis, ce mercredi vers 3 heures et quart du matin, d’avorter une importante opération internationale de contrebande de stupéfiants et ont saisi un total de 12 tonnes et 800 kg de cannabis.

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La policía marroquí decomisó este miércoles 12,8 toneladas de hachís cerca de la ciudad norteña de Nador, donde arrestó a tres individuos en el marco de esa operación, informó en un comunicado la Dirección General de Seguridad Nacional (DGSN).

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Derrière ce restaurant italien étoilé de la commune de Cocody, dans la capitale économique Abidjan, se cachait un gros dealer interpellé vendredi dernier en compagnie de 09 autres complices par la police aidée d’une coopération internationale.

Comme constaté sur place ce mardi par KOACI, il s’agit du propriétaire du célèbre Regina Margherita de la commune de Cocody. Plus connu sous le nom de Pépé, l’individu concoctait en plus de ses régals de la cocaïne, comme constaté lors de son interpellation.

Pour le rappel, Pépé fut interpellé vendredi dernier en compagnie de 05 compatriotes, un franco-turque, et 03 ivoiriens. Ils tentaient de faire pénétrer sur le sol ivoirien plus d’une tonne de cocaïne en provenance du Brésil comme révélé samedi par KOACI (voir Article lié): Côte d’Ivoire : Réseau international de trafiquants 06 Italiens, 01 Franco-turque et 03 Ivoiriens interpellés en possession de drogue, armes, véhicules et montres.

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Pour la navigatrice Isabelle Autissier, cette histoire est malheureusement classique. « Olivier est le pigeon de cette affaire, déplore-t-elle. On lui a fait transporter de la drogue à son insu, comme parfois dans les bagages en avion. Mais, en bateau c’est plus grave car ce sont de grosses quantités. On paye cher. »

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Ils sont libres aujourd’hui.

Retour en France en février 2019 pour Olivier Thomas, ce skipper emprisonné au Cap-Vert depuis plus de 18 mois. En août 2017, plus d’une tonne de cocaïne avait été retrouvée dans le voilier qu’il convoyait . Accusé de trafic de drogue, il avait été condamné à dix ans de prison. Il a toujours clamé son innocence.

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Environ 10 kg et demi de cocaïne ont été saisis mercredi matin à l’aéroport de Beyrouth par les douanes libanaises, rapporte l’Agence nationale d’information (Ani, officielle).

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La douane a saisi 19 kilos de cocaïne, le 7 juin, au port d’Anvers, indique mercredi le SPF Finances.

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En France, cette drogue était au coeur de la réunion interservices qui a rassemblé, en début d’année, les enquêteurs du renseignement douanier (DNRED) et des douanes judiciaires (SNDJ), leurs collègues de l’Office des stups (OCRTIS) et de l’Office central de lutte contre les atteintes à l’environnement et à la santé publique (Oclaesp), ainsi que les représentants de nombreuses administrations préoccupées par le sujet.

Quid de l’évolution d’un marché souterrain dont la hausse des saisies, notamment du Fentanyl, inquiète les douanes ?

Les groupes criminels ont également commencé à produire du fentanyl, mais pas du tout de la même manière que les laboratoires pharmaceutiques. Et qui aujourd’hui a donné naissance à un marché noir de ce produit, notamment par les cartels mexicains ou asiatiques, au point de se retrouver de plus en plus dans d’autres stupéfiants. Par exemple, vous avez des consommateurs qui peuvent acheter de la cocaïne en ligne coupée avec de la fentanyl.

En somme, de manière illicite, c’est un produit qui peut être utilisé comme un produit secondaire à certains opiacés comme l’héroïne. Les héroïnomanes qui recherchent un effet similaire peuvent s’y intéresser. On se rend compte également que ces groupes criminels peuvent le mettre dans d’autre produits sans en informer le consommateur.

Quelles sont les conséquences ?

Les opiacés dosés de manière classique vont rendre les personnes très détendue, très zen et avec une vision assez positive de la vie. C’est un super décontractant mais avec des effets secondaires très problématiques pour un opiacé 40 fois supérieur à l’héroïne.

Le fentanyl augmente donc les risques d’overdose en raison de sa nature mortelle à un faible dose, et où ce dosage peut être dur à faire pour un addict.

En effet, un héroïnomane qui s’est habitué à continuer à prendre de l’héroïne pour rester en vie n’est pas du tout habituer à la diminution nécessaire des doses pour prendre du fentanyl. On parle de milligrammes !

La dépendance dès la première dose dépend alors des individus, de leur métabolisme. Comme avec l’alcool, les gens sont inégaux devant les drogues. Mais à partir de quelques doses, on peut facilement devenir dépendant. Et comme les drogues évoquées plus tôt, la dépendance est extrêmement forte, rendant très difficile d’en sortir.

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